Séances du conseil

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Séances publiques 2020

Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0

19 février, 20 h
18 mars, 20 h
15 avril, 20 h
20 mai, 20 h
17 juin, 20 h
19 août, 20 h
21 octobre, 20 h
25 novembre, 20 h

ORDRE DU JOUR

Séance extraordinaire du 19 août 2020 à 14 h

  1. Ouverture de la séance;
  2. Séance du conseil à huis clos;
  3. Adoption de l’ordre du jour;
  4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2020;
  5. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 juillet 2020;
  6. Adoption des comptes à payer;
  7. Correspondance;
  8. Dépôt des rapports semestriels au 30 juin 2020 de la MRC de Mékinac et des Territoires non organisés;
  9. Fonds Région Ruralité (FRR) – Volet 2 :
    1. Adoption des priorités d’intervention;
    2. Recommandations du comité technique;
    3. Autorisation d’ajouter une somme supplémentaire au budget 2020 de la MRC;
  10. Comité d’investissement commun (CIC) : Ratification des décisions et approbation des recommandations;
  11. Demande d’aide financière de la Ville de La Tuque pour le transport interrégional;
  12. Vente pour non-paiement de taxes : Date et lieu;
  13. Nomination sur divers comités;
  14. Offre de service pour la conception de dessin et de plan pour le service d’ingénierie;
  15. Avis de conformité des règlements d’urbanisme de Saint-Tite :
    1. Règlement numéro 478-2020 modifiant le plan d’urbanisme;
    2. Règlement numéro 479-2020 modifiant le règlement de zonage;
    3. Règlement numéro 480-2020 modifiant le règlement de zonage;
    4. Règlement numéro 481-2020 modifiant le règlement de zonage;
    5. Règlement numéro 482-2020 modifiant le règlement relatif à l’émission des permis et certificats;
  16. Autorisation de signature d’un protocole d’entente avec l’Association des propriétaires de la rive ouest de la rivière St-Maurice;
  17. Varia;
  18. Questions de l’assemblée;
  19. Levée de l’assemblée.