Séances du conseil
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Séances publiques 2023
Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)
18 janvier, 19h
15 février, 19h
15 mars, 19h
19 avril, 19h
16 mai, 19h
21 juin, 19h
16 août, 19h
18 octobre, 19h
22 novembre, 19h
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire du 16 mai 2023
- Ouverture de la séance;
- Adoption de l’ordre du jour;
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2023;
- Adoption des comptes à payer;
- Présentation et adoption des états financiers 2022 de la MRC de Mékinac;
- Présentation et adoption des états financiers 2022 des Territoires non organisés;
- Correspondance;
- Acceptation d’une offre de service de la FQM en analyse organisationnelle et de tâches;
- Embauche d’un étudiant pour la saison estivale;
- Fonds Région Ruralité (FRR) :
- Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
- Approbation des recommandations du Comité technique;
- Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale :
- Approbation des recommandations du Comité de vitalisation;
- Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
- Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun;
- Camp Val Notre-Dame : Participation à un souper-bénéfice;
- Adhésion à l’Unité régionale de Loisir et de sport de la Mauricie (URLSM);
- Radiation de solde dans les baux de villégiature;
- Autorisation de signer un contrat de service avec Planitaxe (Éthier avocats inc.);
- Nomination d’un représentant au comité directeur de l’entente sectorielle de développement en entrepreneuriat en Mauricie;
- Autorisation de signer un avenant avec Pluritec pour l’inspection de structures supplémentaires dans le cadre du Plan d’aide à la voirie locale (PAVL);
- Balisage de la rivière Saint-Maurice en 2023;
- Recommandation de la MRC de Mékinac pour le dossier 440762 de la CPTAQ;
- Recommandation de la MRC de Mékinac pour le dossier 440790 de la CPTAQ;
- Avis de conformité de règlements :
- Ville de Saint-Tite :
- Règlement numéro 524-2023 relatif à la démolition d’immeuble;
- Règlement numéro 526-2023 modifiant le règlement de lotissement numéro 346-2014;
- Règlement numéro 527-2023 modifiant le règlement de construction numéro 343-2014;
- Règlement numéro 528-2023 modifiant le règlement de zonage numéro 347-2014;
- Règlement numéro 530-2023 modifiant le règlement numéro 342-2014 sur le plan d’urbanisme;
- Règlement numéro 531-2023 modifiant le règlement de zonage numéro 342-2014 en concordance avec le plan d’urbanisme;
- Ville de Saint-Tite :
-
- Municipalité d’Hérouxville :
- Règlement numéro 200-2023 modifiant le plan d’urbanisme numéro 200-2011;
- Règlement numéro 304-2023 relatif à la démolition;
- Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac :
- Règlement numéro 009-UR-2023 modifiant le règlement de zonage;
- Priorisation des demandes au programme d’aide aux villégiateurs sur les terres publiques (PAV);
- Projets de voirie dans les Territoires non organisés :
- Phase 2 de la réfection de la côte au km 10 dans le secteur des Bêtes puantes;
- Reconstruction du pont au km 9.5 dans le secteur des Bêtes puantes;
Varia :
- Municipalité d’Hérouxville :
- Questions de l’assemblée
- Levée de l’assemblée.
PROCÈS VERBAUX
2022
2021
- Séance extraordinaire du 19 janvier 2021
- Enregistrement séance extraordinaire du 19 janvier 2021
- Séance du 17 février 2021
- Enregistrement séance du 17 février 2021
- Séance du 17 mars 2021
- Enregistrement de la séance du 17 mars 2021
- Séance du 21 avril 2021
- Enregistrement de la séance du 21 avril 2021
- Séance du 19 mai 2021
- Enregistrement de la séance du 19 mai 2021
- Séance du 16 juin 2021
- Enregistrement de la séance du 16 juin 2021
- Séance du 18 août 2021
- Enregistrement de la séance du 18 août 2021
- Séance du 22 septembre 2021
- Séance extraordinaire du 26 octobre 2021
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 26 octobre 2021
- Séance du 24 novembre 2021
2020
- Séance extraordinaire 17 janvier 2020
- 19 février 2020
- 18 mars 2020
- Séance extraordinaire 30 mars 2020
- 15 avril 2020
- Enregistrement de la séance du 20 mai 2020
- 20 mai 2020
- Enregistrement de la séance du 17 juin 2020
- 17 juin 2020
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Enregistrement de la séance du 19 août 2020
- 19 août 2020
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 23 septembre 2020
- Séance extraordinaire du 23 septembre 2020
- Enregistrement de la séance du 21 octobre 2020
- 21 octobre 2020
- Enregistrement de la séance du 25 novembre 2020
- 25 novembre 2020
2019
2018
2017
2016
2015
Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.