Séances du conseil

Accueil » MRC Mékinac » Séances du conseil

Séances publiques 2021

Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)

17 février, 20 h
17 mars, 20 h
21 avril, 20 h
19 mai, 20 h
16 juin, 20 h
18 août, 20 h
20 octobre, 20 h
24 novembre, 20 h

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 16 juin 2021

  1. Ouverture de la séance;
  2. Séance du conseil à huis clos;
  3. Adoption de l’ordre du jour;
  4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2021;
  5. Adoption des comptes à payer;
  6. Présentation et adoption des états financiers 2020 de la MRC de Mékinac;
  7. Présentation et adoption des états financiers 2020 des Territoires non organisés;
  8. Correspondance;
  9. Comité d’investissement commun (CIC) : Ratification des décisions et approbation des recommandations;
  10. Adoption de la planification stratégique de la MRC de Mékinac;
  11. Fonds Région Ruralité (FRR) :
    1. Volet 2 :
      1. Adoption des recommandations du comité technique;
    2. Volet 4 :
      1. Nomination du comité de vitalisation;
    3. Approbation d’un règlement décrétant une dépense de 6 352 000 $ et un emprunt de 4 552 000 $ afin de pourvoir aux provisions exigées par le MELCC pour la fiducie afférente au lieu d’enfouissement technique de Champlain d’Énercycle;
    4. Modification du calendrier des séances du conseil de la MRC de Mékinac de 2021;
    5. Renouvellement d’adhésion à l’Unité régionale de loisir et de sport de la Mauricie (URLSM);
    6. Acception de la soumission la plus basse conforme pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
    7. Adoption du Règlement numéro 2021-180 modifiant le règlement 2018-168 sur la gestion contractuelle;
    8. Augmentation de la valeur uniformisée maximale pour l’admissibilité d’un logement pour le programme RénoRégion;
    9. Avis de la MRC pour une demande à la CPTAQ visant l’ajout d’une tour cellulaire à Saint-Adelphe;
    10. Avis de conformité des règlements d’urbanisme :
      1. Règlement numéro 2021-344-01 modifiant le règlement de permis et certificat de la municipalité de Notre-Dame-de-Montauban;
      2. Règlement numéro 2021-346-01 modifiant le règlement de construction de la municipalité de Notre-Dame-de-Montauban;
      3. Règlement numéro 2021-347-04 modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Notre-Dame-de-Montauban;
      4. Règlement numéro 2016-04-01 modifiant le règlement de construction de la municipalité de Trois-Rives;
      5. Règlement numéro 564-UR-2020 modifiant le règlement de zonage de la municipalité Grandes-Piles;
      6. Règlement numéro 566-UR-2021 modifiant le règlement de zonage, administratif, permis et certificat de la municipalité de Grandes-Piles;
    11. Demande d’intervention dans les cours d’eau :
      1. Branches 3, 4 et 5 du ruisseau des Prairies dans la Ville de Saint-Tite;
      2. Cours d’eau Francoeur dans la municipalité de Sainte-Thècle;
      3. Cours d’eau Piché dans la municipalité de Sainte-Thècle;
      4. Cours d’eau Baie Vandal et ruisseau de la Baie dans la municipalité de Sainte-Thècle;
      5. Ruisseau Noir – Branche 20 dans la municipalité de Saint-Adelphe;
      6. Cours d’eau Premier rang Price – Branche 2 dans la municipalité de Saint-Adelphe;
    12. Varia :
      1.  
    13. Questions de l’assemblée;
    14. Levée de l’assemblée.

PROCÈS VERBAUX

Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.