Séances du conseil
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Séances publiques 2023
Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)
18 janvier, 19h
15 février, 19h
15 mars, 19h
19 avril, 19h
16 mai, 19h
21 juin, 19h
16 août, 19h
18 octobre, 19h
22 novembre, 19h
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire du 16 août 2023
- Ouverture de la séance;
- Adoption de l’ordre du jour;
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2023;
- Adoption des comptes à payer;
- Dépôt des rapports semestriels au 30 juin 2023 de la MRC de Mékinac et des Territoires non organisés;
- Correspondance;
- Embauche d’un conseiller en entreprise en communication/marketing;
- Embauche de personnel pour Espace Mékinac;
- Fonds Région Ruralité (FRR) :
- Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
- Approbation des recommandations du Comité technique;
- Adoption du rapport annuel 2022;
- Volet 3 – Signature innovation :
- Adoption des règles de fonctionnement du comité directeur;
- Acceptation de l’offre de service de la firme Absolu;
- Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale :
- Approbation des recommandations du Comité de vitalisation;
- Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
- Entente annuelle avec la Chambre de commerce de Mékinac;
- Engagements envers les enfants — Reconnaissance à titre de MRC amie des enfants (MAE);
- Acceptation de l’offre de service de la Fédération québécoise des municipalités (FQM);
- Règlement 2023-190 :
-
- Avis de motion : Règlement numéro 2023-190 modifiant le règlement numéro 2007-147 décrétant l’adoption du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Mékinac;
- Adoption du projet de règlement numéro 2023-190 modifiant le règlement numéro 2007-147 décrétant l’adoption du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Mékinac;
- Adoption du document indiquant la nature des modifications qu’une municipalité devra apporter, advenant la modification du schéma, à son plan et ses règlements d’urbanisme;
-
- Appui au Bas-St-Laurent : Proposition sur les Orientations gouvernementales en aménagement du territoire;
- Avis de conformité des règlements des Territoires non organisés :
-
- Règlement de démolition numéro 2023-186;
- Règlement de zonage numéro 2023-188;
- Règlement relatif aux permis et certificats numéro 2023-189;
-
- Avis de la MRC sur la démolition de la chapelle Saint-Nicolas-de-Matawin;
- Prolongement de la réservation d’un terrain dans le parc industriel régional;
- Acceptation des offres de service du Bassin versant Saint-Maurice pour un plan de développement de lacs;
- Territoires non organisés :
- Autorisation de lancer un appel d’offres pour la réfection du pont au km 9.5;
- Autorisation de procéder à des travaux de correction de la côte au km 10;
- Nomination d’un comité de démolition;
- Varia :
-
- Dépôt des soumissions pour le contrat de collecte et de transport de matières résiduelles;
- Autorisation pour produire une demande de subvention au PDAAM pour une compagne de valorisation des activités agricoles/agroalimentaires dans la MRC de Mékinac;
- Demande au ministère des Transports du Québec de modifier une exigence des modalités d’application pour le Programme d’aide à la voirie locale (PAVL);
-
- Questions de l’assemblée;
- Levée de l’assemblée.
PROCÈS VERBAUX
2022
2021
- Séance extraordinaire du 19 janvier 2021
- Enregistrement séance extraordinaire du 19 janvier 2021
- Séance du 17 février 2021
- Enregistrement séance du 17 février 2021
- Séance du 17 mars 2021
- Enregistrement de la séance du 17 mars 2021
- Séance du 21 avril 2021
- Enregistrement de la séance du 21 avril 2021
- Séance du 19 mai 2021
- Enregistrement de la séance du 19 mai 2021
- Séance du 16 juin 2021
- Enregistrement de la séance du 16 juin 2021
- Séance du 18 août 2021
- Enregistrement de la séance du 18 août 2021
- Séance du 22 septembre 2021
- Séance extraordinaire du 26 octobre 2021
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 26 octobre 2021
- Séance du 24 novembre 2021
2020
- Séance extraordinaire 17 janvier 2020
- 19 février 2020
- 18 mars 2020
- Séance extraordinaire 30 mars 2020
- 15 avril 2020
- Enregistrement de la séance du 20 mai 2020
- 20 mai 2020
- Enregistrement de la séance du 17 juin 2020
- 17 juin 2020
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Enregistrement de la séance du 19 août 2020
- 19 août 2020
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 23 septembre 2020
- Séance extraordinaire du 23 septembre 2020
- Enregistrement de la séance du 21 octobre 2020
- 21 octobre 2020
- Enregistrement de la séance du 25 novembre 2020
- 25 novembre 2020
2019
2018
2017
2016
2015
Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.