Séances du conseil
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Séances publiques 2024
Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)
24 janvier, 19h
21 février, 19h
20 mars, 19h
17 avril, 19h
15 mai, 19h
19 juin, 19h
21 août, 19h
16 octobre, 19h
27 novembre, 19h
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire du 17 avril 2024
- Ouverture de la séance;
- Remerciement à Monsieur Bernard Thompson;
- Adoption de l’ordre du jour;
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2024;
- Adoption des comptes à payer;
- Correspondance;
- Élection du préfet;
- Nomination du préfet suppléant;
- Autorisation de signature;
- Autorisation d’embauche d’une technicienne en évaluation foncière (résidentiel);
- Autorisation d’embauche d’un technicien en évaluation foncière (commercial);
- Autorisation d’embauche d’un technicien en géomatique et responsable de l’informatique;
- Mandat au Service en ressources humaines et relations du travail de la Fédération québécoise des municipalités et Services juridiques (FQM);
- Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 2024-196 sur la captation des séances publiques;
- Fonds Région Ruralité (FRR) :
- Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional des MRC :
- Approbation des recommandations du Comité du technique;
- Adoption des priorités d’intervention 2024-2025;
- Volet 3 – Signature et innovation :
- Acception de délais supplémentaires;
- Volet 4 – Soutien à la Vitalisation:
- Acception de délais supplémentaires;
- Adoption de la reddition de compte;
- Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional des MRC :
- Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun (CIC);
- Entente sectorielle de développement en soutien à la démarche mauricienne pour le développement des jeunes 2024-2027;
- Mandat pour l’élaboration d’un cahier d’appel d’offres pour les services d’ingénierie dans le cadre du projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
- Approbation de l’offre de service pour l’étude de faisabilité et test de sol pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
- Approbation de l’offre de service pour l’élaboration d’un plan d’implantation d’un arpenteur pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
- Approbation de l’offre de service d’architecte pour l’élaboration des plans finaux et la surveillance des travaux pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
- Approbation du rapport final du Programme d’aide d’urgence au transport collectif;
- Autorisation de déposer une demande d’aide financière au programme d’aide financière aux activités de sensibilisation à la mobilité durable – MobilisActions;
- Mandat à octroyer pour l’évaluation des travaux à réaliser à la côte du km 11 sur le chemin Doucet;
- Varia :
- Questions de l’assemblée;
- Levée de l’assemblée
PROCÈS VERBAUX
2023
2022
2021
- Séance extraordinaire du 19 janvier 2021
- Enregistrement séance extraordinaire du 19 janvier 2021
- Séance du 17 février 2021
- Enregistrement séance du 17 février 2021
- Séance du 17 mars 2021
- Enregistrement de la séance du 17 mars 2021
- Séance du 21 avril 2021
- Enregistrement de la séance du 21 avril 2021
- Séance du 19 mai 2021
- Enregistrement de la séance du 19 mai 2021
- Séance du 16 juin 2021
- Enregistrement de la séance du 16 juin 2021
- Séance du 18 août 2021
- Enregistrement de la séance du 18 août 2021
- Séance du 22 septembre 2021
- Séance extraordinaire du 26 octobre 2021
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 26 octobre 2021
- Séance du 24 novembre 2021
2020
- Séance extraordinaire 17 janvier 2020
- 19 février 2020
- 18 mars 2020
- Séance extraordinaire 30 mars 2020
- 15 avril 2020
- Enregistrement de la séance du 20 mai 2020
- 20 mai 2020
- Enregistrement de la séance du 17 juin 2020
- 17 juin 2020
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Enregistrement de la séance du 19 août 2020
- 19 août 2020
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 23 septembre 2020
- Séance extraordinaire du 23 septembre 2020
- Enregistrement de la séance du 21 octobre 2020
- 21 octobre 2020
- Enregistrement de la séance du 25 novembre 2020
- 25 novembre 2020
2019
2018
2017
2016
2015
Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.