Séances du conseil

Accueil » MRC Mékinac » Séances du conseil

Séances publiques 2022

Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)

19 janvier, 19h
16 février, 19h
16 mars, 19h
20 avril, 19h
18 mai, 19h
15 juin, 19h
17 août, 19h
19 octobre, 19h
23 novembre, 19h

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 15 juin 2022

  • Ouverture de la séance;
  • Adoption de l’ordre du jour;
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mai 2022;
  • Adoption des comptes à payer;
  • Présentation et adoption des états financiers 2021 de la MRC de Mékinac;
  • Présentation et adoption des états financiers 2021 des Territoires non organisés;
  • Correspondance;
  • Adhésion au programme d’assurance collective de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et à un contrat d’assurance collective;
  • Octroi d’un contrat pour l’entretien ménager du bâtiment administratif;
  • Comité d’investissement commun (CIC) : Ratification des décisions et approbation des recommandations;
  • Fonds Région Ruralité (FRR) :
    • Volet 2 – Soutien à la compétence de développement local et régional des MRC :
      1. Adoption des recommandations du comité technique;
    • Volet 4 – Soutien à la vitalisation :
      1. Adoption des recommandations du comité de vitalisation;
  • Autorisation de signer une convention d’aide financière avec le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration;
  • Nomination au poste d’agent à l’accueil et l’intégration aux nouveaux arrivants;
  • Autorisation de déposer un projet dans le cadre de l’appel de propositions visant la lutte au gaspillage alimentaire de Recyc-Québec;
  • Autorisation pour réviser le budget du projet d’étude de faisabilité pour le développement d’un projet agricole et/ou agroalimentaire;
  • Autorisation de signer une convention d’aide financière avec le ministère des Transports;
  • Appui au projet du Centre des sciences du Cégep de Trois-Rivières;
  • Autorisation d’entretien du cours d’eau Adam dans la Ville de Saint-Tite;
  • Avis de conformité de règlements d’urbanisme;
  • Mandat à Progestech inc. afin de préparer des demandes d’autorisation pour l’exploitation de deux sablières;
  • Varia :
    1.  
  • Questions de l’assemblée
  • Levée de l’assemblée.

PROCÈS VERBAUX

Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.