ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 16 août 2023

1. Ouverture de la séance;
2. Adoption de l’ordre du jour;
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2023;
4. Adoption des comptes à payer;
5. Dépôt des rapports semestriels au 30 juin 2023 de la MRC de Mékinac et des Territoires non organisés;
6. Correspondance;
7. Embauche d’un conseiller en entreprise en communication/marketing;
8. Embauche de personnel pour Espace Mékinac;
9. Fonds Région Ruralité (FRR) :
   1. Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
      1. Approbation des recommandations du Comité technique;
      2. Adoption du rapport annuel 2022;
   2. Volet 3 – Signature innovation :
      1. Adoption des règles de fonctionnement du comité directeur;
      2. Acceptation de l’offre de service de la firme Absolu;
   3. Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale :
      1. Approbation des recommandations du Comité de vitalisation;
10. Entente annuelle avec la Chambre de commerce de Mékinac;
11. Engagements envers les enfants — Reconnaissance à titre de MRC amie des enfants (MAE);
12. Acceptation de l’offre de service de la Fédération québécoise des municipalités (FQM);
13. Règlement 2023-190 :
    1. 1. Avis de motion : Règlement numéro 2023-190 modifiant le règlement numéro 2007-147 décrétant l’adoption du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Mékinac;
       2. Adoption du projet de règlement numéro 2023-190 modifiant le règlement numéro 2007-147 décrétant l’adoption du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Mékinac;
       3. Adoption du document indiquant la nature des modifications qu’une municipalité devra apporter, advenant la modification du schéma, à son plan et ses règlements d’urbanisme;
14. Appui au Bas-St-Laurent : Proposition sur les Orientations gouvernementales en aménagement du territoire;
15. Avis de conformité des règlements des Territoires non organisés :
    1. 1. Règlement de démolition numéro 2023-186;
       2. Règlement de zonage numéro 2023-188;
       3. Règlement relatif aux permis et certificats numéro 2023-189;
16. Avis de la MRC sur la démolition de la chapelle Saint-Nicolas-de-Matawin;
17. Prolongement de la réservation d’un terrain dans le parc industriel régional;
18. Acceptation des offres de service du Bassin versant Saint-Maurice pour un plan de développement de lacs;
19. Territoires non organisés :
    1. Autorisation de lancer un appel d’offres pour la réfection du pont au km 9.5;
    2. Autorisation de procéder à des travaux de correction de la côte au km 10;
    3. Nomination d’un comité de démolition;
20. Varia :
    1. 1. Dépôt des soumissions pour le contrat de collecte et de transport de matières résiduelles;
       2. Autorisation pour produire une demande de subvention au PDAAM pour une compagne de valorisation des activités agricoles/agroalimentaires dans la MRC de Mékinac;
       3. Demande au ministère des Transports du Québec de modifier une exigence des modalités d’application pour le Programme d’aide à la voirie locale (PAVL);
21. Questions de l’assemblée;
22. Levée de l’assemblée.