Séances du conseil

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Séances publiques 2019

Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0

13 février, 20 h
13 mars, 20 h
10 avril, 20 h
8 mai, 20 h
19 juin, 20 h
14 août, 20 h
9 octobre, 20 h
27 novembre, 20 h

ORDRE DU JOUR

 

Séance du 14 août 2019 à 20 h

  1. Ouverture de la séance;
  2. Adoption de l’ordre du jour;
  3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2019;
  4. Adoption des comptes à payer;
  5. Correspondance;
  6. Dépôt des rapports semestriels au 30 juin 2019 de la MRC et des Territoires non organisés;
  7. Fonds de développement du territoire (FDT) : Recommandations du comité technique;
  8. Recommandations du Comité d’investissement commun (CIC);
  9. Autorisation de signature de l’entente relative au projet Accueil des nouveaux arrivants avec la Caisse Desjardins Mékinac-Des Chenaux;
  10. Service de développement économique de la MRC de Mékinac :
    1. Embauche d’une ressource pour l’accueil des nouveaux arrivants immigrants ou non;
    2. Embauche d’une ressource spécialisée au niveau de la main-d’œuvre auprès des entreprises;
  11. Contribution financière pour l’embauche d’une ressource pour la Table des élus de la Mauricie;
  12. Appui au projet de Scierie Ste-Thècle dans sa demande pour l’obtention de sa garantie d’approvisionnement;
  13. Cour municipale :
    1. Autorisation d’achat d’un nouvel enregistreur et d’un portable;
    2. Résolution afin de fixer les honoraires du secrétaire-trésorier lors de la vente pour taxes (art. 1033 CM);
    3. Nomination d’un nouveau procureur;
  14. Régie de gestion des matières résiduelles :
    1. Approbation du règlement d’emprunt numéro 2019-06-41;
    2. Approbation du règlement d’emprunt numéro 2019-06-42;
    3. Approbation du règlement d’emprunt numéro 2019-06-43;
  15. Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) :
    1. Demande d’aide financière au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques;
    2. Autorisation de mandater la SAMBBA pour la réalisation du plan régional;
  16. Autorisation d’embauche d’un biologiste pour la caractérisation des milieux humides d’une partie du parc industriel régional;
  17. Avis de conformité du règlement numéro 537-219 de la municipalité de Grandes-Piles modifiant son règlement de zonage;
  18. Autorisation de signature de l’entente de principe avec la Corporation de développement durable et la SEPAQ concernant l’acquisition d’une parcelle de terrain;
  19. Autorisation de signature d’une entente avec la Régie des incendies du Centre-Mékinac pour l’utilisation des locaux de la MRC lors de mesure d’urgence;
  20. Nomination de représentants de la MRC au sein du Comité consultatif de la Corporation de transport adapté;
  21. Varia :
    1.  
  22. Questions de l’assemblée;
  23. Levée de l’assemblée.