Séances du conseil

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Séances publiques 2023

Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)

18 janvier, 19h
15 février, 19h
15 mars, 19h
19 avril, 19h
16 mai, 19h
21 juin, 19h
16 août, 19h
18 octobre, 19h
22 novembre, 19h

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 16 mai 2023

  • Ouverture de la séance;
  • Adoption de l’ordre du jour;
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2023;
  • Adoption des comptes à payer;
  • Présentation et adoption des états financiers 2022 de la MRC de Mékinac;
  • Présentation et adoption des états financiers 2022 des Territoires non organisés;
  • Correspondance;
  • Acceptation d’une offre de service de la FQM en analyse organisationnelle et de tâches;
  • Embauche d’un étudiant pour la saison estivale;
  • Fonds Région Ruralité (FRR) :
    1. Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
      1. Approbation des recommandations du Comité technique;
    2. Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale :
      1. Approbation des recommandations du Comité de vitalisation;
  • Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun;
  • Camp Val Notre-Dame : Participation à un souper-bénéfice;
  • Adhésion à l’Unité régionale de Loisir et de sport de la Mauricie (URLSM);
  • Radiation de solde dans les baux de villégiature;
  • Autorisation de signer un contrat de service avec Planitaxe (Éthier avocats inc.);
  • Nomination d’un représentant au comité directeur de l’entente sectorielle de développement en entrepreneuriat en Mauricie;
  • Autorisation de signer un avenant avec Pluritec pour l’inspection de structures supplémentaires dans le cadre du Plan d’aide à la voirie locale (PAVL);
  • Balisage de la rivière Saint-Maurice en 2023;
  • Recommandation de la MRC de Mékinac pour le dossier 440762 de la CPTAQ;
  • Recommandation de la MRC de Mékinac pour le dossier 440790 de la CPTAQ;
  • Avis de conformité de règlements :
    1. Ville de Saint-Tite :
      1. Règlement numéro 524-2023 relatif à la démolition d’immeuble;
      2. Règlement numéro 526-2023 modifiant le règlement de lotissement numéro 346-2014;
      3. Règlement numéro 527-2023 modifiant le règlement de construction numéro 343-2014;
      4. Règlement numéro 528-2023 modifiant le règlement de zonage numéro 347-2014;
      5. Règlement numéro 530-2023 modifiant le règlement numéro 342-2014 sur le plan d’urbanisme;
      6. Règlement numéro 531-2023 modifiant le règlement de zonage numéro 342-2014 en concordance avec le plan d’urbanisme;
        1. Municipalité d’Hérouxville :
          1. Règlement numéro 200-2023 modifiant le plan d’urbanisme numéro 200-2011;
          2. Règlement numéro 304-2023 relatif à la démolition;
        1. Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac :
          1. Règlement numéro 009-UR-2023 modifiant le règlement de zonage;
        2. Priorisation des demandes au programme d’aide aux villégiateurs sur les terres publiques (PAV);
        3. Projets de voirie dans les Territoires non organisés :
          1. Phase 2 de la réfection de la côte au km 10 dans le secteur des Bêtes puantes;
          2. Reconstruction du pont au km 9.5 dans le secteur des Bêtes puantes;

        Varia :

      • Questions de l’assemblée
      • Levée de l’assemblée.

      PROCÈS VERBAUX

      Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.