ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 16 mai 2023

• Ouverture de la séance;
• Adoption de l’ordre du jour;
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2023;
• Adoption des comptes à payer;
• Présentation et adoption des états financiers 2022 de la MRC de Mékinac;
• Présentation et adoption des états financiers 2022 des Territoires non organisés;
• Correspondance;
• Acceptation d’une offre de service de la FQM en analyse organisationnelle et de tâches;
• Embauche d’un étudiant pour la saison estivale;
• Fonds Région Ruralité (FRR) :
  1. Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional:
     1. Approbation des recommandations du Comité technique;
  2. Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale :
     1. Approbation des recommandations du Comité de vitalisation;
• Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun;
• Camp Val Notre-Dame : Participation à un souper-bénéfice;
• Adhésion à l’Unité régionale de Loisir et de sport de la Mauricie (URLSM);
• Radiation de solde dans les baux de villégiature;
• Autorisation de signer un contrat de service avec Planitaxe (Éthier avocats inc.);
• Nomination d’un représentant au comité directeur de l’entente sectorielle de développement en entrepreneuriat en Mauricie;
• Autorisation de signer un avenant avec Pluritec pour l’inspection de structures supplémentaires dans le cadre du Plan d’aide à la voirie locale (PAVL);
• Balisage de la rivière Saint-Maurice en 2023;
• Recommandation de la MRC de Mékinac pour le dossier 440762 de la CPTAQ;
• Recommandation de la MRC de Mékinac pour le dossier 440790 de la CPTAQ;
• Avis de conformité de règlements :
  1. Ville de Saint-Tite :
     1. Règlement numéro 524-2023 relatif à la démolition d’immeuble;
     2. Règlement numéro 526-2023 modifiant le règlement de lotissement numéro 346-2014;
     3. Règlement numéro 527-2023 modifiant le règlement de construction numéro 343-2014;
     4. Règlement numéro 528-2023 modifiant le règlement de zonage numéro 347-2014;
     5. Règlement numéro 530-2023 modifiant le règlement numéro 342-2014 sur le plan d’urbanisme;
     6. Règlement numéro 531-2023 modifiant le règlement de zonage numéro 342-2014 en concordance avec le plan d’urbanisme;
• 1. Municipalité d’Hérouxville :
     1. Règlement numéro 200-2023 modifiant le plan d’urbanisme numéro 200-2011;
     2. Règlement numéro 304-2023 relatif à la démolition;
  1. Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac :
     1. Règlement numéro 009-UR-2023 modifiant le règlement de zonage;
  2. Priorisation des demandes au programme d’aide aux villégiateurs sur les terres publiques (PAV);
  3. Projets de voirie dans les Territoires non organisés :
     1. Phase 2 de la réfection de la côte au km 10 dans le secteur des Bêtes puantes;
     2. Reconstruction du pont au km 9.5 dans le secteur des Bêtes puantes;

  Varia :

• Questions de l’assemblée
• Levée de l’assemblée.