Séances du conseil

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Séances publiques 2024

Les séances ont lieu dans les locaux de la MRC de Mékinac
560, rue Notre-Dame, Saint-Tite (QC) G0X 3H0
(sauf sous avis contraire)

24 janvier, 19h
21 février, 19h
20 mars, 19h
17 avril, 19h
15 mai, 19h
19 juin, 19h
21 août, 19h
16 octobre, 19h
27 novembre, 19h

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 17 avril 2024

 

  1. Ouverture de la séance;
  2. Remerciement à Monsieur Bernard Thompson;
  3. Adoption de l’ordre du jour;
  4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2024;
  5. Adoption des comptes à payer;
  6. Correspondance;
  7. Élection du préfet;
  8. Nomination du préfet suppléant;
  9. Autorisation de signature;
  10. Autorisation d’embauche d’une technicienne en évaluation foncière (résidentiel);
  11. Autorisation d’embauche d’un technicien en évaluation foncière (commercial);
  12. Autorisation d’embauche d’un technicien en géomatique et responsable de l’informatique;
  13. Mandat au Service en ressources humaines et relations du travail de la Fédération québécoise des municipalités et Services juridiques (FQM);
  14. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 2024-196 sur la captation des séances publiques;
  15. Fonds Région Ruralité (FRR) :
    1. Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional des MRC :
      1. Approbation des recommandations du Comité du technique;
      2. Adoption des priorités d’intervention 2024-2025;
    2. Volet 3 – Signature et innovation :
      1. Acception de délais supplémentaires;
    3. Volet 4 – Soutien à la Vitalisation:
      1. Acception de délais supplémentaires;
      2. Adoption de la reddition de compte;
  16. Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun (CIC);
  17. Entente sectorielle de développement en soutien à la démarche mauricienne pour le développement des jeunes 2024-2027;
  18. Mandat pour l’élaboration d’un cahier d’appel d’offres pour les services d’ingénierie dans le cadre du projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
  19. Approbation de l’offre de service pour l’étude de faisabilité et test de sol pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
  20. Approbation de l’offre de service pour l’élaboration d’un plan d’implantation d’un arpenteur pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
  21. Approbation de l’offre de service d’architecte pour l’élaboration des plans finaux et la surveillance des travaux pour le projet d’agrandissement de l’édifice administratif de la MRC;
  22. Approbation du rapport final du Programme d’aide d’urgence au transport collectif;
  23. Autorisation de déposer une demande d’aide financière au programme d’aide financière aux activités de sensibilisation à la mobilité durable – MobilisActions;
  24. Mandat à octroyer pour l’évaluation des travaux à réaliser à la côte du km 11 sur le chemin Doucet;
  25. Varia :
  26. Questions de l’assemblée;
  27. Levée de l’assemblée

PROCÈS VERBAUX

Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles sur demande à la MRC Mékinac.